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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM
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CHRISTMAS PLANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTMAS PLANET
CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
96652517
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque CHRISTMAS PLANET

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRISTMAS PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM domicilié(e) Rue de la Batterie Z.I. Forlen, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque CHRISTMAS PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTMAS PLANET est expirée depuis le 22 novembre 2006.

CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM a également déposé les autres marques suivantes : VI-ELEC , WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE , Vi-elec , ZANZIBAR , PROJARDIN , BRICOUTIL


CONTROL EUROPEAN PARTNERS ASIA MANUFACTURING - CEPAM (S.A.) - Rue de la Batterie Z.I. Forlen, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 319926367


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Bougies pour arbres de Noël.Lampes électriques pour arbres de Noël, guirlandes électriques pour la décoration.Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), porte-bougies pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].